Mentions légales.
Maison Drapée est une marque commerciale opérée par Dartank SAS. Voici les informations légales que vous devez connaître — pour savoir précisément avec qui vous traitez quand vous nous écrivez ou nous passez commande.
L’éditeur du site
- Marque commerciale
- Maison Drapée
- Société exploitante
- Dartank SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Siège social
- 67 Avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France
- SIREN
- 990 221 277
- SIRET (siège)
- 990 221 277 00017
- RCS
- Bobigny 990 221 277
- TVA intracommunautaire
- FR43 990221277
- Capital social
- [à compléter — montant capital social Dartank SAS]
- Directeur de la publication
- Omar Harbi, Président
- Code APE / NAF
- 47.91B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
- Contact email
- contact@maisondrapee.com · sales@maisondrapee.com
- Téléphone
- +33 6 95 01 22 68
Données vérifiées via le Répertoire National des Entreprises (INPI / data.gouv.fr) au 12 mai 2026. Capital social à confirmer par Dartank SAS.
L’hébergement
Ce site est hébergé chez Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Les serveurs sont localisés en Europe (Allemagne, Lituanie).
Propriété intellectuelle
Les photographies, textes, mise en page, identité graphique et code source de maisondrapee.com sont la propriété exclusive de Dartank SAS. Toute reproduction, même partielle, sans accord écrit préalable est interdite (Article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Les motifs et créations des artistes et ateliers partenaires restent la propriété de leurs auteurs respectifs ; Maison Drapée détient les droits de commercialisation pour les territoires précisés dans chaque fiche produit.
Données personnelles · RGPD
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Médiation à la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [médiateur agréé — à confirmer par Dartank SAS].
L’inscription au registre national des médiateurs de la consommation se fait via economie.gouv.fr/mediation-conso. En l’attente d’adhésion à un médiateur agréé, vous pouvez aussi recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
